Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOUIS BROCHET
BROCHET HERVIEUX, EARL

Numéro de dépôt :
3849832
Date de dépôt :
29/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2021
LOUIS BROCHET de BROCHET HERVIEUX

Présentation de la marque LOUIS BROCHET

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2011 par la société BROCHET HERVIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOUIS BROCHET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la société BROCHET HERVIEUX domicilié(e) 12 VILLERS AUX NOEUDS - 51500 - ECUEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 667 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BROCHET HERVIEUX domicilié(e) 12 VILLERS AUX NOEUDS - 51500 - ECUEIL - France.

La marque LOUIS BROCHET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUIS BROCHET est expirée depuis le 29 juillet 2021.

BROCHET HERVIEUX a également déposé les autres marques suivantes : BROCHET – HERVIEUX , BROCHET-HERVIEUX , B LOUIS BROCHET , , BROCHET-PREVOST , B


BROCHET HERVIEUX, EARL - 12 VILLERS AUX NOEUDS - 51500 - ECUEIL - France - SIREN 420667156


BROCHET HERVIEUX - 12 VILLERS AUX NOEUDS - 51500 - ECUEIL - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Inscription le 14 juin 2017 - Renonciation partielle n°703148 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-06-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.